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Informations générales

Ce site est propriété de Excadia, Excadia sera nommé ci-dessous comme “propriétaire du site”, et le site vertiges-laval.fr sera nommé ci-dessous comme « site internet »

Siège social :

Directeur de publication : Excadia

Ce site a été développé par Mediapilote

SARL au capital de 38 000€
SIRET 440 234 599 00023APE 7311Z
N° TVA FR 18 440 234 599
Centre d’affaire Tivoli CHANGÉ – FRANCE

Hébergeur

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Cette création de site web en Mayenne – 53 a été réalisée par l’agence de conseil en communication :

Mediapilote,
Centre d’affaire Tivoli
53810 Changé – FRANCE

Ce site est maintenu et hébergé par : MEDIALIBS

Crédits photos :

• Excadia
• Mediapilote

Droits de propriété intellectuelle

Le propriétaire du site avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :

• a) sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées,… ;
• b) et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
• c) sont protégés par la législation sur les marques.

Les éléments ainsi protégés sont la propriété du propriétaire du site ou de tiers ayant autorisé le propriétaire du site à les exploiter.

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A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable du propriétaire du site, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

Droits d’auteur – Droits sur les dessins et modèles

Le présent site constitue une oeuvre dont le propriétaire du site est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ont été assurés par le propriétaire du site.

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Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commercial et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

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Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante de ses services, le propriétaire du site peut modifier à tout moment ses caractéristiques.

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Droit applicable

Le « site internet » et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigés en français.

Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort. Le propriétaire du site se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage à les consulter régulièrement.

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